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Marques déposées par Pierre Clavel
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CHATEAU DE GRAMMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE GRAMMONT
Pierre Clavel

Numéro de dépôt :
92415888
Date de dépôt :
07/04/1992
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
07/04/2002

Présentation de la marque CHATEAU DE GRAMMONT

Déposée le 7 avril 1992 par Pierre Clavel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CHATEAU DE GRAMMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est Pierre Clavel, domicilié(e) 34130 Saint Aunès - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAVEL Pierre - France.

La marque CHATEAU DE GRAMMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE GRAMMONT est expirée depuis le 7 avril 2002.

Pierre Clavel a également déposé les autres marques suivantes : MAS MONTPELLIERET , DOMAINE CLAVEL


Pierre Clavel - 34130 Saint Aunès - France


CLAVEL Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Vins à Appellation d'Origine Contrôlée, "Coteaux du Languedoc" " La Mejanelle," provenant exclusivement de l'exploitation exactement désignée Château de Grammont